Mentions légales
Les présentes mentions légales régissent l'accès à l'application mobile NoveSnow et à son site web novesnow.com (ensemble, « le service »), ainsi que leur utilisation. Elles sont publiées conformément à l'article 10 de la loi espagnole 34/2002 sur les services de la société de l'information (LSSI-CE).
1. Qui se trouve derrière le service
| Information | Valeur |
|---|---|
| Titulaire | Jaime Crego Lozares, travailleur indépendant |
| NIF (numéro d'identification fiscale espagnol) | 06020360H |
| Adresse | C/ Rodríguez San Pedro, 6, 28015 Madrid (Espagne) |
| E-mail de contact | [email protected] |
| E-mail dédié à la confidentialité | [email protected] |
| Nom commercial | NoveSnow |
Hébergeur : Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis · Tél. : +1 (650) 319-8930
En tant que personne physique, le titulaire n'est pas inscrit au registre du commerce espagnol (Registro Mercantil). Si le service est transféré à une société, les présentes mentions seront mises à jour avec sa dénomination sociale, son numéro d'identification fiscale, son siège social et ses données d'immatriculation.
2. Qu'est-ce que NoveSnow
NoveSnow est une application pour les skieurs : carte 3D des stations, navigation sur les pistes, enregistrement de la journée, communauté entre utilisateurs, avis et accès à des offres de location de matériel et de forfaits proposées par des entreprises tierces. L'utilisation du service est également soumise aux Conditions d'utilisation, à la Politique de confidentialité et à la Politique de cookies.
3. Utilisation du service
Toute personne qui utilise le service s'engage à le faire de manière licite, sans nuire aux tiers ni au service lui-même. Les règles précises (contenus, compte, modération, abonnements) figurent dans les Conditions d'utilisation.
4. Propriété intellectuelle et industrielle
Le design, le code, la marque, le logo, la mascotte et les textes propres à NoveSnow appartiennent à leur titulaire ou sont utilisés sous licence. Il est interdit de les copier, de les distribuer ou de les modifier sans autorisation écrite.
La marque NOVE a fait l'objet d'une demande d'enregistrement auprès de l'Office espagnol des brevets et des marques (OEPM).
Une partie des informations de la carte provient de sources ouvertes soumises à leur propre licence, qui sont respectées et citées :
Carte : © contributeurs d'OpenStreetMap. Données disponibles sous licence Open Database License (ODbL), openstreetmap.org/copyright.
Relief : Terrain Tiles (Mapzen et Amazon Web Services), à partir de données issues de plusieurs sources publiques d'altimétrie. Attribution complète sur https://novesnow.com/legal/atribuciones.
Pistes et remontées mécaniques : données d'OpenSkiData / OpenSkiMap.org, © OpenStreetMap contributors (ODbL), Skimap.org, Who's On First, © Mapterhorn.
Prévisions météorologiques : données de MET Norway (Institut météorologique norvégien), sous licences CC BY 4.0 et NLOD 2.0.
5. Liens vers des tiers et liens affiliés
Le service contient des liens vers des sites de tiers (par exemple, des magasins de location de matériel, Civitatis pour les activités et les forfaits, ou des annonceurs du réseau d'affiliation Awin). Les liens affiliés portent la mention « Lien affilié » et les fiches qu'une entreprise paie pour mettre en avant, la mention « Sponsorisé ». Certains sont des liens affiliés : si tu achètes par leur intermédiaire, NoveSnow peut percevoir une commission, sans surcoût pour toi. NoveSnow ne vend pas ces réservations et ne les encaisse pas : tu effectues l'achat auprès du tiers, selon ses propres conditions. Plus de détails dans les Conditions d'utilisation.
6. Responsabilité
Les informations du service (état des pistes, temps de parcours, itinéraires, météo, signalements d'autres utilisateurs) sont données à titre indicatif et peuvent être incomplètes ou ne pas être à jour. La pratique du ski relève de la responsabilité de chacun, qui doit toujours respecter la signalisation et les consignes du personnel de la station. Le détail figure dans la partie consacrée à la sécurité des Conditions d'utilisation.
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit espagnol. Si tu es consommateur, tu peux saisir les tribunaux de ton domicile.